CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

(Version avril 2025 – conformes à la LCEN et au droit français)

Éditeur

La société Zenebelle,
immatriculée au RCS de Rouen,
Siège social : 939 Rue du Bois Tison, 76160 Saint-Jacques-sur-Darnétal
SIRET : 519 503 247 00016

Hébergeur

OVH SAS
SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site : www.ovh.com

  1. 1. Objet

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  2. 2. Acceptation

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  3. 3. Accès au site

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  4. 4. Propriété intellectuelle

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    L’éditeur se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Les nouvelles versions seront applicables dès leur mise en ligne, avec mention de la date de mise à jour.

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    Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution sera de la compétence exclusive des tribunaux de Rouen.

Dernière mise à jour : 24 avril 2025